Droit d'auteur

Sujet: Droit d'auteur Ven 9 Sep 2011 - 0:57

Bonjour à tous

Je me tourne vers vous pour obtenir un petit conseil en matière de droit d'auteur (d'avance pardon si mon post n'est pas au bon endroit).

Voilà le problème, j'ai fait des photos pour une association, j'ai donc fourni l'intégralité de mes clichés à cette association. Par la suite j'ai découvert que l'une de ces photos avait été utilisée par l'un des membres de l'association à titre personnel pour la couverture de son livre (aucun lien avec l'association). Avant d'utiliser cette photos il a demandé la permission à l'association, mais ne m'en a jamais parlé.

Alors voilà ma question est-il dans ses droits ou était-il dans l'obligation de requérir mon autorisation ?

Merci d'avance pour vos réponses

Cordialement

Invité

A savoir si dans le cas où tu as donné les droits d'utilissation avec les clichés, il a peut-être demandé à l'asso le droit d'utiliser cette photo........... Quand je fournis à une asso des clichés gratuits ils ont le droit de les utiliser en dehors de leurs site ou de leur pub qu'avec mon autorisation express et cela avec au minimun mon nom avec la photo........... Il leurs est interdit de modifier recouper et transformer les photos sans que je n'ai pas vu les épreuves et donné mon accord............

Sujet: Re: Droit d'auteur Ven 9 Sep 2011 - 7:52

Personne ne peut utiliser une de tes photos sans ton accord. Si tu as donné ton accord à l'association, alors seul l'association dans son cadre peut l'utiliser. Mais bon si tu n'as pas fait de papier mais tout par oral, c'est une erreur et ça complique les choses.
D'une manière générale, il faut faire gaffe à ne pas trop être gentil avec les associations et autres organismes toujours sans le sous mais qui veulent des photos, parce que ton aide ils savent la demander, mais le jour où toi tu as besoin là en face y a plus de réponse. C'est malheureusement bien souvent comme ça, donc faut pas se laisser apitoyer. Droit d'auteur 3676802285

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Mickaël Bonnami : Photographe pro - Formateur photo - Auteur - Blogueur

Scapulaire23 a écrit:

Invité

Je sent que je vais en faire bondir plus d'un, à commencer par Jean-Michel et Scap.

En matière de protection des oeuvres artistiques, et si l'on désire une protection efficace, il convient en premier lieu de fournir deux exemplaires de l'oeuvre à protéger à la bibliothèque nationale qui sera en charge de les enregistrer contre rémunération bien sûr.
La bibliothèque nationale ne s'occupe pas de toutes les oeuvres, seulement des dessins artistiques, gravures, photographies et écrits. Les autres oeuvres artistiques, plans, maquettes et autres logiciels et programmes informatiques sont du ressort de l'INPI.

Et naturellement, sans protection légale,.....

Invité

Non tu ne m'étonnes pas car faire valloir ses droits sur une image révelle plus du coup de cul que d'autre chose........... De toute façon il faut tout de même qu'il prenne contact avec l'asso et l'auteur pour voir comment il a pu utiliser la photo sans que tu ai donné ton accord...

Sujet: Re: Droit d'auteur Mar 13 Sep 2011 - 11:27

Merci pour vos réponses, en fait le problème à été vu avec l'intéressé et tout s'est arrangé.

Pour ce qui est du reste effectivement aucun écrit n'avait été fait avec l'association, ne pensant pas que les photos pourraient avoir une autre utilisation que celle prévue. Dans tous les cas le livre ne sortira pas en beaucoup d'exemplaire, et connaissant bien l'auteur je n'ai aucun intérêt à lui poser des soucis. C'étais plus à titre indicatifs et au cas ou la situation se représenterai.

Merci encore

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